Crew BW/Prop AG2012/Conseil des Pirates

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Le Conseil des Pirates est l'assemblée de tous les pirates du Parti (voir la page de discussion pour le nom). C'est le lieu démocratique par excellence du mouvement.

Objectifs du Conseil

• Établir et voter le projet pirate, qui définit les grandes lignes de la politique du parti pour une durée déterminée (typiquement 2 ou 3 ans)
• Établir une sélection des candidats déclarés pour leur donner le statut de candidat effectifs, pour les places au sein de la Capitainerie
• Approuver les comptes de l'ASBL
• Voter le budget de l'ASBL (définir encore comment ce budget est construit car pas possible en Conseil Pirate)

Composition du Conseil

• Tous les pirates en ordre de cotisation (mais la cotisation est et reste de minimum 1€), y compris les membres de la Capitainerie et les membres du Conseil D'Administration de l'ASBL (puisque ce sont des pirates en ordre de cotisation également).

Tenue du Conseil Pirate

• Tous les ans

Autres organes dépendant du Conseil

En dérogation au principe de fonctionnement n°2, on peut déjà envisager certains autres organes. Peut-être ne faut-il pas les implémenter directement, mais quand le besoin s'en fait sentir.

• On peut penser à une commission des litiges ou des règlements, dont le mot d'ordre serait Keep it simple. Et éviter les règlements, justement
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