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Proposition 16 - Squad EGA2012 - 22 Pirates - 21/11/12

Des Flottes

Compétences

  • art. x: La Flotte est le regroupement temporaire et volontaire d'au moins deux Équipages, réunis autour d'un objectif commun et/ou d'un but précis. La décision de créer une Flotte doit faire l'objet d'une prise de décision formelle dans chaque Equipage qui composeront la Flotte.
  • art. x : La Flotte est un lieu de coordination et de proposition. S'il y a une décision à prendre, celle-ci doit être annoncée dans l'objectif de la Flotte.

Composition

  • art. x: Les membres de la Flotte sont les membres des Equipages qui la composent.
  • art. x: La participation d'un Equipage à une Flotte doit faire l'objet d'un accord préalable de l'Equipage (opt-in).

Mode de fonctionnement

  • art. x: Sans préjudice des présents statuts et dans le respect des objectifs généraux du parti, la Flotte décide de ses modes de fonctionnement ainsi que des actions qu'elle mène.
  • art. x: La Flotte est dissoute de facto dès que :
    • l'objectif est atteint
    • elle n'est plus composée que d'un seul Equipage.
  • art. x: La Flotte ne possède aucun pouvoir en soi. Toute discussion et décision sont celles des Équipages qui composent la Flotte.

Motivation

Amendement(s)