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Description
L'équipe du projet WikiCitoyen se réunira de manière informelle avant la séance du conseil.
Séance publique
- Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)
- Note de politique générale (en application de l’article L2212-36 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)
- Proposition de résolution relative au budget 2018 de la Province du Brabant wallon
- Proposition de résolution relative à la perception de centimes additionnels au précompte immobilier pour 2018
- Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions – novembre 2017
- Proposition de résolution relative aux rapports d’évaluation 2016 des contrats de gestion conclu entre la Province du Brabant wallon et les associations subventionnées
- Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2017-2019 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’asbl La Chaloupe
- Proposition de résolution relative au contrat de gestion 2018-2020 entre la Province du Brabant wallon et l’asbl Odyssea
- Proposition de résolution relative à l’Assemblée générale extraordinaire du 15 décembre 2017 de la Provinciale Brabançonne d’Energie
- Sous réserve de la décision du Collège provincial
- Proposition de résolution portant attribution des prix aux lauréats du concours « Prix de l’innovation dans le secteur agricole brabançon wallon » - édition 2017
- Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale extraordinaire de la s.c.r.l. Association intercommunale pour l’aménagement et l’expansion économique du Brabant wallon (I.B.W.) du 6 décembre 2017
- Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale extraordinaire de la s.c.r.l. Intercommunale des Eaux du Centre du Brabant wallon (I.E.C.B.W.) du 5 décembre 2017
- Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de la s.c.r.l. Association intercommunale pour l’aménagement et l’expansion économique du Brabant wallon (I.B.W.) du 20 décembre 2017
- Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de la s.c.r.l. Intercommunale des Eaux du Centre du Brabant wallon (I.E.C.B.W.) du 20 décembre 2017
- Sous réserve de la décision du Collège provincial
- Proposition de résolution relative la convention de cession de tableaux
- Proposition de résolution relative la convention entre les différents acteurs concernés portant sur les tickets combinés du champ de bataille de Waterloo pour la période 2017/2018
- Proposition de résolution relative au contrat de gestion 2018-2020 entre la Province du Brabant wallon et l’asbl Les Baladins du Miroir
- Proposition de résolution relative au contrat de gestion 2018-2020 entre la Province du Brabant wallon et la Fondation Laure Nobels
- Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de la s.c.r.l. Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 du 12 décembre 2017
- Sous réserve de la décision du Collège provincial
- Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 janvier 2016 relative à l’octroi d’une délégation par le Conseil provincial au Collège provincial en matière de marchés publics et de concession de travaux et de services
- Sous réserve de la décision du Collège provincial
- Proposition de résolution relative à la convention type fixant les modalités d’exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds
- Proposition de résolution relative à la rupture de commun accord à dater du 31 décembre 2016 du contrat de gestion 2015-2017 conclu entre la Province du Brabant wallon.et l’a.s.b.l. Eco-Mobile
- Proposition de résolution relative au contrat de gestion 2018-2020 entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Association des Provinces wallonnes (A.P.W.)
- Sous réserve de la décision du Collège provincial
- Questions orales
- Communications du Collège provincial au Conseil provincial
Séance à huis clos
- Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la Direction d’administration de l’économie et du développement territorial (appellation horizon 2018)