Talk:Events/EGA:2012/Proposition 27 FR: Difference between revisions

From Pirate Party Belgium
Jump to navigation Jump to search
(Created page with "--~~~~ Afin de faciliter la transposition en motions pour l'AGE, je vous propose un "découpage" de cette proposition. https://docs.google.com/document/d/1jeFIpv410PVweyMRGcE5f...")
 
No edit summary
 
Line 5: Line 5:
https://docs.google.com/document/d/1jeFIpv410PVweyMRGcE5fuZwpozT8PmOricu13ikZfM/edit
https://docs.google.com/document/d/1jeFIpv410PVweyMRGcE5fuZwpozT8PmOricu13ikZfM/edit


Attention, la structure générale, reprenant le principe de séparation des pouvoirs (législatif, exécutif, judiciaire) n'apparaît pas en tant que telle (sujette à motion) mais bien au sein même des chapitres concernés. À garder à l'esprit pour maintenir un maximum de cohérence.
Attention, la structure générale, reprenant le principe de séparation des pouvoirs (législatif, exécutif, judiciaire) apparaît dans le 2e point, "structure du parti > principes généraux", elle conditionne les points décrivant ses organes.

Latest revision as of 12:12, 7 December 2012

--François Rose 11:03, 7 December 2012 (CET)

Afin de faciliter la transposition en motions pour l'AGE, je vous propose un "découpage" de cette proposition.

https://docs.google.com/document/d/1jeFIpv410PVweyMRGcE5fuZwpozT8PmOricu13ikZfM/edit

Attention, la structure générale, reprenant le principe de séparation des pouvoirs (législatif, exécutif, judiciaire) apparaît dans le 2e point, "structure du parti > principes généraux", elle conditionne les points décrivant ses organes.