Transparency/WikiCitoyen/Event/30 11 2017/1

Conseil Provincial (BW)
Date	Thu 30 November 2017
Time	2:00pm
Venue	Espace Brabant Wallon
Address	place du Brabant wallon 3 1300 Wavre
City
Price	Free
Website	[1]
Topics	Local Democracy
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Description

L'équipe du projet WikiCitoyen se réunira de manière informelle avant la séance du conseil.

La séance du conseil provincial aura lieu à l'Espace Brabant wallon, au rez-de-chaussée du bâtiment Copernic, place du Brabant wallon n°3 à 1300 Wavre.

Pensez à vérifier le site web de la province pour d'éventuels changements dans l'heure ou l'ordre du jour !

Séance publique

1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)
2. Note de politique générale (en application de l’article L2212-36 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)
3. Proposition de résolution relative au budget 2018 de la Province du Brabant wallon
4. Proposition de résolution relative à la perception de centimes additionnels au précompte immobilier pour 2018
5. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions – novembre 2017
6. Proposition de résolution relative aux rapports d’évaluation 2016 des contrats de gestion conclu entre la Province du Brabant wallon et les associations subventionnées
7. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2017-2019 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’asbl La Chaloupe
8. Proposition de résolution relative au contrat de gestion 2018-2020 entre la Province du Brabant wallon et l’asbl Odyssea
9. Proposition de résolution relative à l’Assemblée générale extraordinaire du 15 décembre 2017 de la Provinciale Brabançonne d’Energie

   Sous réserve de la décision du Collège provincial

10. Proposition de résolution portant attribution des prix aux lauréats du concours « Prix de l’innovation dans le secteur agricole brabançon wallon » - édition 2017
11. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale extraordinaire de la s.c.r.l. Association intercommunale pour l’aménagement et l’expansion économique du Brabant wallon (I.B.W.) du 6 décembre 2017
12. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale extraordinaire de la s.c.r.l. Intercommunale des Eaux du Centre du Brabant wallon (I.E.C.B.W.) du 5 décembre 2017
13. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de la s.c.r.l. Association intercommunale pour l’aménagement et l’expansion économique du Brabant wallon (I.B.W.) du 20 décembre 2017
14. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de la s.c.r.l. Intercommunale des Eaux du Centre du Brabant wallon (I.E.C.B.W.) du 20 décembre 2017

    Sous réserve de la décision du Collège provincial

15. Proposition de résolution relative la convention de cession de tableaux
16. Proposition de résolution relative la convention entre les différents acteurs concernés portant sur les tickets combinés du champ de bataille de Waterloo pour la période 2017/2018
17. Proposition de résolution relative au contrat de gestion 2018-2020 entre la Province du Brabant wallon et l’asbl Les Baladins du Miroir
18. Proposition de résolution relative au contrat de gestion 2018-2020 entre la Province du Brabant wallon et la Fondation Laure Nobels
19. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de la s.c.r.l. Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 du 12 décembre 2017

    Sous réserve de la décision du Collège provincial

20. Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 janvier 2016 relative à l’octroi d’une délégation par le Conseil provincial au Collège provincial en matière de marchés publics et de concession de travaux et de services

    Sous réserve de la décision du Collège provincial

21. Proposition de résolution relative à la convention type fixant les modalités d’exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds
22. Proposition de résolution relative à la rupture de commun accord à dater du 31 décembre 2016 du contrat de gestion 2015-2017 conclu entre la Province du Brabant wallon.et l’a.s.b.l. Eco-Mobile
23. Proposition de résolution relative au contrat de gestion 2018-2020 entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Association des Provinces wallonnes (A.P.W.)

    Sous réserve de la décision du Collège provincial

24. Questions orales
25. Communications du Collège provincial au Conseil provincial

Séance à huis clos

1. Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la Direction d’administration de l’économie et du développement territorial (appellation horizon 2018)