Revision as of 18:29, 4 November 2012

Titre ...: De la structure

art. 1: Le Parti Pirate est un réseau distribué d’organes constitutifs, de noeuds ("nodes") ou d'"instances".

L'organisation du Parti est basé sur les principes suivants :

elle est le reflet de nos propositions pour la société ;

elle doit permettre à chacun d'avoir son mot à dire, de sorte que le pouvoir reste aux mains de tous les pirates ;

autonomie des instances et concertation permanente entre elles ;

intégration du Parti Pirate au Parti Pirate International et Européen.

art. 2: Le Parti Pirate est composé de plusieurs instances :
- §1:des instances fonctionnelles:
  - L’Équipage
  - l'Escouade
  - La Flotte
  - La Convention/Le Conseil des Pirates (BW)/Assemblée Générale
- §2:des instances d'encadrement:
  - Les Docks/La Capitainerie (BW)
- §3:des instances de délégation/représentation:
  - Le Conseil des Capitaines
  - Les Coordinateurs Régionaux
  - La Coreteam
  - La Cour d'Arbitrage/Médiateurs
  - Les Elus

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 ***La Flotte
 ***La Convention/Le Conseil des Pirates (BW)/Assemblée Générale
-'''§2''' : Le Parti Pirate est composé d'instances de délégation :
+**'''§2''':des instances d'encadrement:
-**Le Conseil des Capitaines
+***Les Docks/La Capitainerie (BW)
-        Les Coordinateurs Régionaux
+**'''§3''':des instances de délégation/représentation:
-        La Coreteam
+***Le Conseil des Capitaines
-        La Cour d'Arbitrage/Médiateurs
+***Les Coordinateurs Régionaux
-        Les Elus
+***La Coreteam
-    Il y a les instances d'encadrement :
+***La Cour d'Arbitrage/Médiateurs
-        Les Docks/La Capitainerie (BW)
+***Les Elus
 == Des membres ==