Transparency/Tubize: Difference between revisions
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Revision as of 11:15, 21 September 2017
| Ordre du jour | Procès verbal | Comptes | Budget | |
|---|---|---|---|---|
| Disponibilité | ||||
| À jour | ||||
| Archives | ||||
| Accessibilité |
Légende:
- Disponibilité : Indique si le document est disponible sur le site web de la commune
- Vert : Le document officiel est disponible
- Orange : Le document officiel n'est pas disponible, mais un résumé est présent
- Rouge : Le document officiel n'est pas disponible
- À jour : Indique si le document publié est le dernier en date
- Vert : Le document est à jour
- Rouge : Le document n'est pas à jour
- Archives : Indique si les archives de ce document sont également disponibles sur le site web de la commune
- Vert : Les archives sont disponibles
- Orange : Les archives sont partiellement disponibles
- Rouge : Les archives ne sont pas disponibles
- Accessibilité : Indique s'il est possible d'obtenir le document par courrier électronique
- Vert : Le document peut être obtenu
- Orange : Une partie des documents peut être obtenue
- Rouge : Le document ne peut pas être obtenu
Demandes
- Comptes 2016 et budget 2017
- Dernière activité
- jeu. 26 oct. 2017, 16:21
- Résumé
- Les documents ont pu être obtenus avec succès, mais la commune demande de payer deux fois 9€ pour les frais de dossier. La commune s'est finalement rétractée et le demandeur n'aura rien à payer. Les documents ont également été obtenus dans un format réutilisable.
- Document(s) obtenu(s)