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*'''art. x''': Le Conseil Fédéral est un organe de concertation, d'échanges d'information et d'expériences.
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*'''art. x''': Le Conseil Fédéral peut initier la tenue du Conseil des Equipages, pour les matières qui concernent son niveau.
  
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'''art. x''': Le Conseil Fédéral est composé des Coordinateurs Régionaux et de membres de la Capitainerie.
  
 
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'''art. x''': Sans préjudice des présents statuts et dans le respect des objectifs généraux du parti, le Conseil Fédéral décide de son modes de fonctionnement et des actions qu'ils mènent.
  
 
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Revision as of 22:03, 21 November 2012

Proposition 20 - Squad EGA2012 - 22 Pirates - 21/11/12

Conseil Fédéral / Coreteam / Crew Belgium

Compétences

  • art. x: Le Conseil Fédéral est un organe de concertation, d'échanges d'information et d'expériences.
  • art. x: Le Conseil Fédéral peut initier la tenue du Conseil des Equipages, pour les matières qui concernent son niveau.

Composition

art. x: Le Conseil Fédéral est composé des Coordinateurs Régionaux et de membres de la Capitainerie.

Mode de fonctionnement

art. x: Sans préjudice des présents statuts et dans le respect des objectifs généraux du parti, le Conseil Fédéral décide de son modes de fonctionnement et des actions qu'ils mènent.

Motivation

Amendement(s)