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Latest revision as of 13:49, 7 November 2017

Proposition 18 - Squad EGA2012 - 22 Pirates - 21/11/12

Conseil des Equipages

Compétences

  • art. x: Le Conseil des Equipages est l'assemblée des représentants des Équipages. Il ne dispose pas du droit d'initiative.
  • art. x: Le Conseil des Equipages coordonne et valide sur la forme le travail produit par les Escouades.
La coordination consiste à suivre les travaux des Escouades.
La validation formelle consiste à s'assurer que le travail produit correspond aux exigences des articles 29 à 31 des présents statuts (à vérifier qd chgt d'article).
Si les critères sont rencontrés, les Equipages présentent le travail produit aux membres de leur Equipage, pour adoption et/ou modification.
Si les critères ne sont pas rencontrés, le Conseil des Equipages rend un avis motivé et invite l'Escouade concernée à reprendre son travail.

Composition

  • art. x: Il se compose des représentants choisis par les membres de chaque Équipage.
  • art. x: Au début de chaque réunion du Conseil, un président de séance et un rapporteur sont nommés. Le président de séance mène la réunion et le rapporteur prend des notes. Ces deux personnes s'assurent également de la tenue de la réunion suivante.

Mode de fonctionnement

  • art. x: Sans préjudice des présents statuts et dans le respect des objectifs généraux du parti, le Conseil des Equipages décide de ses modes de fonctionnement et des actions qu'il mène.
  • art. x: Le Conseil se réunit sur base régulière.

Motivation

Amendement(s)