Crew BW/Prop AG2012/Conseil des Pirates
Le Conseil des Pirates est l'assemblée de tous les pirates du Parti[1]. C'est le lieu démocratique par excellence.
Objectifs du Conseil
- Établir et voter le projet pirate, qui définit les grandes lignes de la politique du parti pour une durée déterminée (typiquement 2 ou 3 ans)
- Établir une sélection des candidats déclarés pour leur donnés le statut de candidat effectifs, pour les places au sein de la Capitainerie
- Approuver les comptes de l'ASBL
- Voter le budget de l'ASBL (définir encore comment ce budget est construit car pas possible en Conseil Pirate)
Composition du Conseil
- Tous les pirates en ordre de cotisation (mais la cotisation est et reste de minimum 1€), y compris les membres de la Capitainerie et les membres du Conseil D'Administration de l'ASBL (puisque ce sont des pirates en ordre de cotisation également).
Tenue du Conseil Pirate
- Tous les ans
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- ↑ le vocable de Conseil, plutôt qu'assemblée générale, est ici proposé afin de refléter cette notion de décision associé à cette assemblée. De plus, le terme d'assemblée générale est déjà utilisé par le concept légal lié à une ASBL.
