Difference between revisions of "Crew BW/Prop AG2012/Conseil des Pirates"

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Le Conseil des Pirates est l'assemblée de tous les pirates du Parti<ref>le vocable de Conseil, plutôt qu'assemblée générale, est ici proposé afin de refléter cette notion de décision associé à cette assemblée. De plus, le terme d'assemblée générale est déjà utilisé par le concept légal lié à une ASBL.</ref>. C'est le lieu démocratique par excellence.  
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''Ce document est un '''brouillon de travail''', il est donc incomplet. Merci d'utiliser le forum ou la page de discussion avant de modifier le texte. L'ajout de texte peut se faire directement, s'il n'est pas sujet à discussion. Merci de vous identifier comme auteur de vos remarques et suggestions.''
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Le Conseil des Pirates est l'assemblée de tous les pirates du Parti (voir la page de discussion pour le nom). C'est le lieu démocratique par excellence du mouvement.  
  
 
== Objectifs du Conseil ==
 
== Objectifs du Conseil ==
  
 
* Établir et voter le projet pirate, qui définit les grandes lignes de la politique du parti pour une durée déterminée (typiquement 2 ou 3 ans)
 
* Établir et voter le projet pirate, qui définit les grandes lignes de la politique du parti pour une durée déterminée (typiquement 2 ou 3 ans)
* Nommer les membres (officiers ?) de la Capitainerie (voir le [[Crew BW/Prop AG2012/Volet de soutien|volet de soutien]])
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* Établir une sélection des candidats déclarés pour leur donner le statut de candidat effectifs, pour les places au sein de la [[Crew BW/Prop AG2012/Capitainerie|Capitainerie]]
 
* Approuver les comptes de l'ASBL
 
* Approuver les comptes de l'ASBL
 
* Voter le budget de l'ASBL (définir encore comment ce budget est construit car pas possible en Conseil Pirate)
 
* Voter le budget de l'ASBL (définir encore comment ce budget est construit car pas possible en Conseil Pirate)
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* Tous les ans
 
* Tous les ans
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== Autres organes dépendant du Conseil ==
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En dérogation au principe de fonctionnement n°2, on peut déjà envisager certains autres organes. Peut-être ne faut-il pas les implémenter directement, mais quand le besoin s'en fait sentir.
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* On peut penser à une commission des litiges ou des règlements, dont le mot d'ordre serait Keep it simple. Et éviter les règlements, justement
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Latest revision as of 22:47, 3 November 2012

Ce document est un brouillon de travail, il est donc incomplet. Merci d'utiliser le forum ou la page de discussion avant de modifier le texte. L'ajout de texte peut se faire directement, s'il n'est pas sujet à discussion. Merci de vous identifier comme auteur de vos remarques et suggestions.

Le Conseil des Pirates est l'assemblée de tous les pirates du Parti (voir la page de discussion pour le nom). C'est le lieu démocratique par excellence du mouvement.

Objectifs du Conseil

  • Établir et voter le projet pirate, qui définit les grandes lignes de la politique du parti pour une durée déterminée (typiquement 2 ou 3 ans)
  • Établir une sélection des candidats déclarés pour leur donner le statut de candidat effectifs, pour les places au sein de la Capitainerie
  • Approuver les comptes de l'ASBL
  • Voter le budget de l'ASBL (définir encore comment ce budget est construit car pas possible en Conseil Pirate)

Composition du Conseil

  • Tous les pirates en ordre de cotisation (mais la cotisation est et reste de minimum 1€), y compris les membres de la Capitainerie et les membres du Conseil D'Administration de l'ASBL (puisque ce sont des pirates en ordre de cotisation également).

Tenue du Conseil Pirate

  • Tous les ans

Autres organes dépendant du Conseil

En dérogation au principe de fonctionnement n°2, on peut déjà envisager certains autres organes. Peut-être ne faut-il pas les implémenter directement, mais quand le besoin s'en fait sentir.

  • On peut penser à une commission des litiges ou des règlements, dont le mot d'ordre serait Keep it simple. Et éviter les règlements, justement
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