Transparency/WikiCitoyen/Event/30 11 2017/1 - Revision history

HgO at 22:20, 27 November 2017

2017-11-27T22:20:26Z

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	{{ExternalEventSidebar		{{ExternalEventSidebar
	\|title=Conseil Provincial ~~<br />~~du ~~Brabant wallon~~		\|title=Conseil Provincial du Brabant wallon
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HgO: titre

2017-11-27T22:19:44Z

titre

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	\|title=Conseil Provincial ~~(BW)~~		\|title=Conseil Provincial <br />du Brabant wallon
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HgO: mise en forme adresse

2017-11-27T22:01:25Z

mise en forme adresse

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	L'équipe du [[Transparency/WikiCitoyen\|projet WikiCitoyen]] se réunira de manière informelle avant la séance du conseil.		L'équipe du [[Transparency/WikiCitoyen\|projet WikiCitoyen]] se réunira de manière informelle avant la séance du conseil.

	La séance du conseil provincial aura lieu à l'Espace Brabant wallon~~, au rez~~-de-chaussée du ~~bâtiment~~ Copernic~~, place~~ du Brabant wallon ~~n°3 à~~ 1300 Wavre. '''Note''': La rue semble nouvelle (ou n'existe pas ?) et n'est pas répertoriée par les services de cartographie en ligne (Google Maps, OpenStreetMaps, ...). Cherchez plutôt "Avenue Einstein 4"...		La séance du conseil provincial aura lieu à :
			<center>Espace Brabant wallon<br />
			Rez-de-chaussée du bât. Copernic<br />
			pl. du Brabant wallon 3<br />
			1300 Wavre</center>
			'''Note''': La rue semble nouvelle (ou n'existe pas ?) et n'est pas répertoriée par les services de cartographie en ligne (Google Maps, OpenStreetMaps, ...). Cherchez plutôt ''Avenue Einstein 4''...

	Pensez à vérifier le [http://brabantwallon.be/bw/publications-officielles-1/ordre-du-jour-du-conseil-provincial/ site web de la province] pour d'éventuels changements dans l'heure ou l'ordre du jour !		Pensez à vérifier le [http://brabantwallon.be/bw/publications-officielles-1/ordre-du-jour-du-conseil-provincial/ site web de la province] pour d'éventuels changements dans l'heure ou l'ordre du jour !

HgO at 21:59, 27 November 2017

2017-11-27T21:59:34Z

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	\|price=Gratuit		\|price=Gratuit
	\|venue=Espace Brabant Wallon		\|venue=Espace Brabant Wallon
	\|address=~~place du Brabant wallon 3~~		\|address=Avenue Einstein 4
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	L'équipe du [[Transparency/WikiCitoyen\|projet WikiCitoyen]] se réunira de manière informelle avant la séance du conseil.		L'équipe du [[Transparency/WikiCitoyen\|projet WikiCitoyen]] se réunira de manière informelle avant la séance du conseil.

	La séance du conseil provincial aura lieu à l'Espace Brabant wallon, au rez-de-chaussée du bâtiment Copernic, place du Brabant wallon n°3 à 1300 Wavre.		La séance du conseil provincial aura lieu à l'Espace Brabant wallon, au rez-de-chaussée du bâtiment Copernic, place du Brabant wallon n°3 à 1300 Wavre. '''Note''': La rue semble nouvelle (ou n'existe pas ?) et n'est pas répertoriée par les services de cartographie en ligne (Google Maps, OpenStreetMaps, ...). Cherchez plutôt "Avenue Einstein 4"...

	Pensez à vérifier le [http://brabantwallon.be/bw/publications-officielles-1/ordre-du-jour-du-conseil-provincial/ site web de la province] pour d'éventuels changements dans l'heure ou l'ordre du jour !		Pensez à vérifier le [http://brabantwallon.be/bw/publications-officielles-1/ordre-du-jour-du-conseil-provincial/ site web de la province] pour d'éventuels changements dans l'heure ou l'ordre du jour !

HgO: introduction

2017-11-27T21:30:31Z

introduction

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	L'équipe du [[Transparency/WikiCitoyen\|projet WikiCitoyen]] se réunira de manière informelle avant la séance du conseil.		L'équipe du [[Transparency/WikiCitoyen\|projet WikiCitoyen]] se réunira de manière informelle avant la séance du conseil.

			La séance du conseil provincial aura lieu à l'Espace Brabant wallon, au rez-de-chaussée du bâtiment Copernic, place du Brabant wallon n°3 à 1300 Wavre.

			Pensez à vérifier le [http://brabantwallon.be/bw/publications-officielles-1/ordre-du-jour-du-conseil-provincial/ site web de la province] pour d'éventuels changements dans l'heure ou l'ordre du jour !

	=== Séance publique ===		=== Séance publique ===

HgO: Created page with "{{ExternalEventSidebar |title=Conseil Provincial (BW) |workgroup=Transparency/WikiCitoyen, Crew BW |topics=Local Democracy |date=2017/11/30 |time=14:00 |price=Gratuit |venue=E..."

2017-11-27T21:28:29Z

Created page with "{{ExternalEventSidebar |title=Conseil Provincial (BW) |workgroup=Transparency/WikiCitoyen, Crew BW |topics=Local Democracy |date=2017/11/30 |time=14:00 |price=Gratuit |venue=E..."

New page

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|title=Conseil Provincial (BW)
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}}
== Description ==

L'équipe du [[Transparency/WikiCitoyen|projet WikiCitoyen]] se réunira de manière informelle avant la séance du conseil.

=== Séance publique ===

# Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)
# Note de politique générale (en application de l’article L2212-36 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)
# Proposition de résolution relative au budget 2018 de la Province du Brabant wallon
# Proposition de résolution relative à la perception de centimes additionnels au précompte immobilier pour 2018
# Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions – novembre 2017
# Proposition de résolution relative aux rapports d’évaluation 2016 des contrats de gestion conclu entre la Province du Brabant wallon et les associations subventionnées
# Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2017-2019 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’asbl La Chaloupe
# Proposition de résolution relative au contrat de gestion 2018-2020 entre la Province du Brabant wallon et l’asbl Odyssea
# Proposition de résolution relative à l’Assemblée générale extraordinaire du 15 décembre 2017 de la Provinciale Brabançonne d’Energie
#: Sous réserve de la décision du Collège provincial
# Proposition de résolution portant attribution des prix aux lauréats du concours « Prix de l’innovation dans le secteur agricole brabançon wallon » - édition 2017
# Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale extraordinaire de la s.c.r.l. Association intercommunale pour l’aménagement et l’expansion économique du Brabant wallon (I.B.W.) du 6 décembre 2017
# Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale extraordinaire de la s.c.r.l. Intercommunale des Eaux du Centre du Brabant wallon (I.E.C.B.W.) du 5 décembre 2017
# Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de la s.c.r.l. Association intercommunale pour l’aménagement et l’expansion économique du Brabant wallon (I.B.W.) du 20 décembre 2017
# Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de la s.c.r.l. Intercommunale des Eaux du Centre du Brabant wallon (I.E.C.B.W.) du 20 décembre 2017
#: Sous réserve de la décision du Collège provincial
# Proposition de résolution relative la convention de cession de tableaux
# Proposition de résolution relative la convention entre les différents acteurs concernés portant sur les tickets combinés du champ de bataille de Waterloo pour la période 2017/2018
# Proposition de résolution relative au contrat de gestion 2018-2020 entre la Province du Brabant wallon et l’asbl Les Baladins du Miroir
# Proposition de résolution relative au contrat de gestion 2018-2020 entre la Province du Brabant wallon et la Fondation Laure Nobels
# Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de la s.c.r.l. Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 du 12 décembre 2017
#: Sous réserve de la décision du Collège provincial
# Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 janvier 2016 relative à l’octroi d’une délégation par le Conseil provincial au Collège provincial en matière de marchés publics et de concession de travaux et de services
#: Sous réserve de la décision du Collège provincial
# Proposition de résolution relative à la convention type fixant les modalités d’exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds
# Proposition de résolution relative à la rupture de commun accord à dater du 31 décembre 2016 du contrat de gestion 2015-2017 conclu entre la Province du Brabant wallon.et l’a.s.b.l. Eco-Mobile
# Proposition de résolution relative au contrat de gestion 2018-2020 entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Association des Provinces wallonnes (A.P.W.)
#: Sous réserve de la décision du Collège provincial
# Questions orales
# Communications du Collège provincial au Conseil provincial

=== Séance à huis clos ===

# Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la Direction d’administration de l’économie et du développement territorial (appellation horizon 2018)